Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOTOLEC
ATELIERS CAVIGLIA Père et Fils (SA)

Numéro de dépôt :
1578037
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque MONOTOLEC

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAVIGLIA Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOTOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAVIGLIA Père et Fils domicilié(e) 10 rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque MONOTOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOTOLEC est expirée depuis le 23 février 2000.

ATELIERS CAVIGLIA Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : REVELEC , SOUTERLEC 2000 , AIRSANSEAU


ATELIERS CAVIGLIA Père et Fils (SA) - 10 rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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